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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PROHERBA
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PROHERBA
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PROHERBA
PROHERBA S.A.

Numéro de dépôt :
92411440
Date de dépôt :
16/03/1992
Lieu de dépôt :
ANGERS

Présentation de la marque PROHERBA

Déposée le 16 mars 1992 par la Société Anonyme (SA) PROHERBA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « PROHERBA »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROHERBA domicilié(e) Z.A. Les Bertins, 49125 TIERCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 480 431 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Catherine DOUAY PROHERBA S.A. - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31


PROHERBA S.A. - Z.A. Les Bertins, 49125 TIERCE - France - SIREN 383480431


Madame Catherine DOUAY PROHERBA S.A. - France


Inscription le 12 février 1996 - Rejet total n°197602 - Publication le 7 mai 1992 au BOPI 1996-02-12

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiénique; substances diététiques à usage médical.Produits agricoles, horticoles et graines, non compris dans d'autres classes; semences plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux F

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.