Déposée le 9 février 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROHAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Pro' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-09 du 4 mars 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROHAL domicilié(e) 3 rue des Hêtres - 67670 - MOMMENHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 515 064 293 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROHAL domicilié(e) 3 rue des Hêtres - 67670 - MOMMENHEIM - France.
La marque Pro' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3804956.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pro' est expirée depuis le 9 février 2021.
PROHAL a également déposé les autres marques suivantes : Histoire d'Alsace
PROHAL, SARL - 3 rue des Hêtres - 67670 - MOMMENHEIM - France - SIREN 515064293
PROHAL - 3 rue des Hêtres - 67670 - MOMMENHEIM - France
Publication - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09
Inscription le 5 septembre 2011 - Retrait partiel n°557151 - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-09-05
Enregistrement avec modification - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Charcuterie, à savoir lard et lardons ; oignons conservés, congelés, séchés et cuits ; produits laitiers, à savoir crème ; fromages, à savoir fromage blanc.
Pain, pâtisseries (sucrée, salées), préparations faites de céréales : à savoir pâtes pour pizzas et tartes flambées Alsaciennes.
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