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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROHAL
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Histoire d'Alsace
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Histoire d'Alsace
PROHAL, SARL

Numéro de dépôt :
3814811
Date de dépôt :
16/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/03/2021
Histoire d\'Alsace de PROHAL

Présentation de la marque Histoire d'Alsace

Déposée le 16 mars 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROHAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Histoire d'Alsace » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-14 du 8 avril 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROHAL domicilié(e) 3 rue des Hêtres - 67670 - MOMMENHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 515 064 293 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROHAL domicilié(e) 3 rue des Hêtres - 67670 - MOMMENHEIM - France.

La marque Histoire d'Alsace a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3814811.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Histoire d'Alsace est expirée depuis le 16 mars 2021.

PROHAL a également déposé les autres marques suivantes : Pro'


PROHAL, SARL - 3 rue des Hêtres - 67670 - MOMMENHEIM - France - SIREN 515064293


PROHAL - 3 rue des Hêtres - 67670 - MOMMENHEIM - France


Publication - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Enregistrement avec modification - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Viande, poisson, volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Volailles d'Alsace ” et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers (à l'exception des crèmes fraiches) ; crèmes fraiches bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Crèmes fraiches fluide d'Alsace ” ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales (à l'exception des pâtes), pâtes bénéficiant de l'indication géographique protégée “ pâtes d'Alsace ”, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel bénéficiant de l'indication géographique protégée “ miel d'Alsace ”, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.