Déposée le 18 novembre 1992 par la société PROGRESSIF
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NATANEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-47 du 31 décembre 1992.
Le déposant est la société PROGRESSIF domicilié(e) 114 Rue d'Aboukir, 75002 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 843 653 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maitre Yoel WILLER Avocat à la Cour - France.
La marque NATANEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92442371.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NATANEL est expirée depuis le 18 novembre 2002.
PROGRESSIF a également déposé les autres marques suivantes : PROGRESSIF
PROGRESSIF - 114 Rue d'Aboukir, 75002 PARIS - France - SIREN 318843653
Maitre Yoel WILLER Avocat à la Cour - France
Inscription le 2 novembre 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°164700 - Publication au BOPI 1993-11-02
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-17
Publication - Publication le 31 déc. 1992 au BOPI 1992-47
Bijouterie Fils à usage textile Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, couvertures de lit et de table Vêtements, chaussures, Chapellerie Dentelles et broderies Rubans et lacets, boutons, Crochets et illets épingles et aiguilles
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "NATANEL"
