EXECUTIVE CAPITAL GAIN
Présentation de la marque EXECUTIVE CAPITAL GAIN
Déposée le 27 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) PROGRESS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EXECUTIVE CAPITAL GAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque EXECUTIVE CAPITAL GAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1715253.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXECUTIVE CAPITAL GAIN est expirée depuis le 27 décembre 2001.
PROGRESS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-22
Inscription le 31 octobre 2001 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°335283 - Publication au BOPI 2001-10-31
Inscription le 31 octobre 2001 - Transmission totale de propriété n°335282 - Publication au BOPI 2001-10-31
Inscription le 31 octobre 2001 - Changement d'adresse n°334128 - Publication au BOPI 2001-10-31