CQTC (Certificat de Qualification aux Travaux sur Cordes)
Présentation de la marque CQTC (Certificat de Qualification aux Travaux sur Cordes)
Déposée le 14 novembre 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROGRESS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CQTC (Certificat de Qualification aux Travaux sur Cordes) »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PROGRESS a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 22 décembre 2008 - Rejet total n°488215 - Publication au BOPI 2008-12-22
Errata de la publication - Publication au BOPI 2007-51
Republication - Publication le 21 déc. 2007 au BOPI 2007-51