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Marques déposées par l'association loi 1901 PROGRES FORMATION
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PROGRES FORMATION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROGRES FORMATION
PROGRES FORMATION (Association à but non lucratif - loi 1901)

Numéro de dépôt :
3095636
Date de dépôt :
17/04/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/04/2011
PROGRES FORMATION de PROGRES FORMATION

Présentation de la marque PROGRES FORMATION

Déposée le 17 avril 2001 par l'association loi 1901 PROGRES FORMATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PROGRES FORMATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-21 du 25 mai 2001.

Le déposant est l'association loi 1901 PROGRES FORMATION domicilié(e) 13 place du Triforium, 38030 L'Isle de d'Abeau - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 559 197 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MILOUD SEBEIBIT - France.

La marque PROGRES FORMATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3095636.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROGRES FORMATION est expirée depuis le 17 avril 2011.


PROGRES FORMATION (Association à but non lucratif - loi 1901) - 13 place du Triforium, 38030 L'Isle de d'Abeau - France - SIREN 420559197


MILOUD SEBEIBIT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-38

Publication - Publication le 25 mai 2001 au BOPI 2001-21

- Formation - Enseignement - Edition de livres de revues - Télécommunications par le réseau Internet.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.