Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CASSAGNOLES PRODUITS DE L'AVEYRON
PROGRE SA

Numéro de dépôt :
3009765
Date de dépôt :
24/02/2000
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/02/2010
LES CASSAGNOLES PRODUITS DE L\'AVEYRON de PROGRE

Présentation de la marque LES CASSAGNOLES PRODUITS DE L'AVEYRON

Déposée le 24 février 2000 par la Société Anonyme (SA) PROGRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES CASSAGNOLES PRODUITS DE L'AVEYRON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-13 du 31 mars 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROGRE domicilié(e) Z.A. RAMASSO, 12160 BARAQUEVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 878 079 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRODUITS GASTRONOMIQUES REGIONAUX (PROGRE S.A.) - France.

La marque LES CASSAGNOLES PRODUITS DE L'AVEYRON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3009765.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CASSAGNOLES PRODUITS DE L'AVEYRON est expirée depuis le 24 février 2010.


PROGRE SA - Z.A. RAMASSO, 12160 BARAQUEVILLE - France - SIREN 344878079


PRODUITS GASTRONOMIQUES REGIONAUX (PROGRE S.A.) - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-30

Publication - Publication le 31 mars 2000 au BOPI 2000-13

Viande (à l'exception de la viande d'agneau), viande d'agneau bénéficiant de l'I.G.P. " agneau de l'Aveyron ", poisson, volaille et gibier, extraits de viande, légumes conserves, huiles, graisses comestibles, tripoux, foie gras, pieds paquets, tête de veau, plats cuisinés, terrines, charcuterie, aligot. Sauce (condiments). Epices. Photographies, affiches, étiquettes, papiers, cartons.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.