Déposée le 18 décembre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROGRE PRODUITS GASTRONOMIQUES REGIONAUX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CHANT DES CAUSSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-04 du 24 janvier 1997.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROGRE PRODUITS GASTRONOMIQUES REGIONAUX domicilié(e) Z.A. DE RAMASSO - 12160 - BARAQUEVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 878 079 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PROGRE domicilié(e) Z.A. DE RAMASSO - 12160 - BARAQUEVILLE - France.
La marque CHANT DES CAUSSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96656410.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PROGRE PRODUITS GASTRONOMIQUES REGIONAUX, SAS - Z.A. DE RAMASSO - 12160 - BARAQUEVILLE - France - SIREN 344878079
PROGRE - Z.A. DE RAMASSO - 12160 - BARAQUEVILLE - France
Renouvellement sans limitation le 6 octobre 2006 n°2324699 - Publication au BOPI 2006-10-06
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-22
Publication - Publication le 24 janv. 1997 au BOPI 1997-04
Renouvellement sans limitation le 7 octobre 2016 n°2629635 - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2016-10-07
Plats cuisinés, terrines, charcuterie
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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