Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHANT DES CAUSSES
PROGRE PRODUITS GASTRONOMIQUES REGIONAUX, SAS

Numéro de dépôt :
96656410
Date de dépôt :
18/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/12/2026

Présentation de la marque CHANT DES CAUSSES

Déposée le 18 décembre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROGRE PRODUITS GASTRONOMIQUES REGIONAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHANT DES CAUSSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-04 du 24 janvier 1997.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROGRE PRODUITS GASTRONOMIQUES REGIONAUX domicilié(e) Z.A. DE RAMASSO - 12160 - BARAQUEVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 878 079 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PROGRE domicilié(e) Z.A. DE RAMASSO - 12160 - BARAQUEVILLE - France.

La marque CHANT DES CAUSSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96656410.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHANT DES CAUSSES arrivera à expiration en date du 18 décembre 2026.

PROGRE PRODUITS GASTRONOMIQUES REGIONAUX a également déposé les autres marques suivantes : LES GARIBOTES , GOURMETS D'AUVERGNE , LES RECETTES D'AMELIE , Les Recettes d'Amélie , Les Cassagnoles , LES CASSAGNOLES , LES GARIBOTES


PROGRE PRODUITS GASTRONOMIQUES REGIONAUX, SAS - Z.A. DE RAMASSO - 12160 - BARAQUEVILLE - France - SIREN 344878079


PROGRE - Z.A. DE RAMASSO - 12160 - BARAQUEVILLE - France


Renouvellement sans limitation le 6 octobre 2006 n°2324699 - Publication au BOPI 2006-10-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-22

Publication - Publication le 24 janv. 1997 au BOPI 1997-04

Renouvellement sans limitation le 7 octobre 2016 n°2629635 - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2016-10-07

Plats cuisinés, terrines, charcuterie

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.