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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROGRAINES
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ProGraines
Marque expirée - Marque en non vigueur

ProGraines
SAS PROGRAINES, Société par Actions Simplifiées

Numéro de dépôt :
3715990
Date de dépôt :
23/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/02/2020
ProGraines de PROGRAINES

Présentation de la marque ProGraines

Déposée le 23 février 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROGRAINES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ProGraines »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROGRAINES domicilié(e) 12 rue des pépinières - 41350 - VINEUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 510 644 149 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS PROGRAINES domicilié(e) 12 rue des pépinières - 41350 - VINEUIL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 35 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ProGraines est expirée depuis le 23 février 2020.


SAS PROGRAINES, Société par Actions Simplifiées - 12 rue des pépinières - 41350 - VINEUIL - France - SIREN 510644149


SAS PROGRAINES - 12 rue des pépinières - 41350 - VINEUIL - France


Publication - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Enregistrement avec modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Semences (graines).

Vente au détail de graines et semences ; vente en gros de graines et semences ;

Services d'agriculture à savoir séchage, nettoyage des graines et semences.