Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MENUISERIE SERVICE
PROGESTAL S.A.

Numéro de dépôt :
93466651
Date de dépôt :
29/04/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/04/2003

Présentation de la marque MENUISERIE SERVICE

Déposée le 29 avril 1993 par la Société Anonyme (SA) PROGESTAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MENUISERIE SERVICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-24 du 18 juin 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROGESTAL domicilié(e) VILLA "LA TOURELLE", RUE ANDRE MESSAGER, 03310 NERIS-LES-BAINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 088 747 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROGESTAL S.A. - France.

La marque MENUISERIE SERVICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93466651.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MENUISERIE SERVICE est expirée depuis le 29 avril 2003.


PROGESTAL S.A. - VILLA "LA TOURELLE", RUE ANDRE MESSAGER, 03310 NERIS-LES-BAINS - France - SIREN 383088747


PROGESTAL S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-48

Publication - Publication le 18 juin 1993 au BOPI 1993-24

- Porte de garage métallique Quincaillerie Alu + Dérivés Alu - Fenêtre Porte fenêtre (bois + PVC) Porte intérieure Porte d'entrée Lambri Agglo Contreplaqué Bois + Dérivés Bois PVC + Dérivés Alu

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.