Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA DOCUMENTATION DIRECTE
PROGESSOR (S.A.)

Numéro de dépôt :
97661945
Date de dépôt :
04/02/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/02/2007

Présentation de la marque LA DOCUMENTATION DIRECTE

Déposée le 4 février 1997 par la Société Anonyme (SA) PROGESSOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA DOCUMENTATION DIRECTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-11 du 14 mars 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROGESSOR domicilié(e) 6 rue Albert Einstein B.P. 200, 94005 CRETEIL CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 308 757 558 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROGESSOR - France.

La marque LA DOCUMENTATION DIRECTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97661945.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA DOCUMENTATION DIRECTE est expirée depuis le 4 février 2007.

PROGESSOR a également déposé les autres marques suivantes : LINES & CO , L'INFORMATION DIRECTEMENT DIRECTPASS , DIRECT LINE


PROGESSOR (S.A.) - 6 rue Albert Einstein B.P. 200, 94005 CRETEIL CEDEX - France - SIREN 308757558


PROGESSOR - France


Inscription le 12 novembre 1997 - Transmission totale de propriété n°245531 - Publication au BOPI 1997-11-12

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-22

Publication - Publication le 14 mars 1997 au BOPI 1997-11

- support pour l'enregistrement, la transmission des images Support pour le traitement de l'information : fichiers. - papier, carton ; produits en ces matières à savoir : sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier ; Produit de l'imprimerie - publicité : promotion des ventes pour le compte des tiers Courriers publicitaires. Distribution de prospectus, d'échantillons. - envois postaux en nombre (courriers publicitaires). Diffusion d'annonces publicitaires Gestion et location de fichiers informatiques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).