PROP VERT
Présentation de la marque PROP VERT
Déposée par voie électronique le 16 décembre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROGELOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PROP VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-01 du 6 janvier 2017.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PROP VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4322882.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROP VERT arrivera à expiration en date du 16 décembre 2026.
PROGELOR a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01
Enregistrement sans modification - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41