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Marques déposées par PROGAZONTODO
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PELOUSE DURABLE
Marque expirée - Marque en non vigueur

PELOUSE DURABLE
PROGAZON, SYNDICAT PROFESSIONNEL

Numéro de dépôt :
3706040
Date de dépôt :
19/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/01/2020
PELOUSE DURABLE de PROGAZON

Présentation de la marque PELOUSE DURABLE

Déposée le 19 janvier 2010 par PROGAZONTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PELOUSE DURABLE »

Le déposant est PROGAZONTODO domicilié(e) 44 RUE DU LOUVRE - 75001 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROGAZON domicilié(e) 44 RUE DU LOUVRE - 75001 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PELOUSE DURABLE est expirée depuis le 19 janvier 2020.

PROGAZON a également déposé les autres marques suivantes : PELOUSE ECO DURABLE QUALIFIE PAR PROGAZON WWW.PROGAZON.ORG , PRO GAZON , PROGAZON


PROGAZON, SYNDICAT PROFESSIONNEL - 44 RUE DU LOUVRE - 75001 - PARIS - France


PROGAZON - 44 RUE DU LOUVRE - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-08

Enregistrement avec modification - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Inscription le 10 mai 2011 - Rejet partiel n°548575 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-05-10

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.