Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROGALVA NET ET 9
/
VOLCANIS
Marque expirée - Marque en non vigueur

VOLCANIS
PROGALVA NET ET 9 Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3633531
Date de dépôt :
27/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/02/2019
VOLCANIS de PROGALVA NET ET 9

Présentation de la marque VOLCANIS

Déposée le 27 février 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROGALVA NET ET 9 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VOLCANIS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROGALVA NET ET 9 domicilié(e) 25 rue de Saulx, Les Chartreux,91160 CHAMPLAN - 91160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 996 045 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet THIBON-LITTAYE domicilié(e) BP 19,78164 MARLY LE ROI CEDEX - 78164 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VOLCANIS est expirée depuis le 27 février 2019.

PROGALVA NET ET 9 a également déposé les autres marques suivantes : PROGALVA NET & 9


PROGALVA NET ET 9 Société par actions simplifiée - 25 rue de Saulx, Les Chartreux,91160 CHAMPLAN - 91160 - France - SIREN 303996045


Cabinet THIBON-LITTAYE - BP 19,78164 MARLY LE ROI CEDEX - 78164 - France


Publication - Publication le 10 avr. 2009 au BOPI 2009-15

Enregistrement sans modification - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32

Combustibles ; combustibles pour chaudières et poêles ; bois de feu.

Appareils et installations de chauffage, de production de vapeur, de climatisation ; chaudières de chauffage ; poêles (appareils de chauffage) ; alimentateurs de chaudières de chauffage ; calorifères ; accumulateurs de chaleur ; tubes de chaudières de chauffage.