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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PROGALVA NET & 9
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PAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAT
S.A. PROGALVA NET & 9

Numéro de dépôt :
92440200
Date de dépôt :
03/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/11/2002

Présentation de la marque PAT

Déposée le 3 novembre 1992 par la Société Anonyme (SA) PROGALVA NET & 9 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-45 du 18 décembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROGALVA NET & 9 domicilié(e) Route de saulx - CHAMPLAN, 91165 LONGJUMEAU Cédex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Gérard PLUMERAND S.A. PROGALVA NET & 9 - France.

La marque PAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92440200.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAT est expirée depuis le 3 novembre 2002.

PROGALVA NET & 9 a également déposé les autres marques suivantes : MURATORI


S.A. PROGALVA NET & 9 - Route de saulx - CHAMPLAN, 91165 LONGJUMEAU Cédex - France


Monsieur Gérard PLUMERAND S.A. PROGALVA NET & 9 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-15

Publication - Publication le 18 déc. 1992 au BOPI 1992-45

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres; compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie