Déposée le 21 mars 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROFROID INDUSTRIESSAS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PREFROID » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROFROID INDUSTRIESSAS domicilié(e) 178, Rue du Fauge, ZI les Paluds,13400 AUBAGNE (dossier no 2287341) - 13400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 963 569 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PROFROID INDUSTRIES SAS domicilié(e) 178, Rue du Fauge, ZI les Paluds,13400 AUBAGNE (dossier no 2287341) - 13400 - France.
La marque PREFROID a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1320058.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PREFROID est expirée depuis le 21 mars 2015.
PROFROID INDUSTRIES SAS SAS - 178, Rue du Fauge, ZI les Paluds,13400 AUBAGNE (dossier no 2287341) - 13400 - France - SIREN 341963569
PROFROID INDUSTRIES SAS - 178, Rue du Fauge, ZI les Paluds,13400 AUBAGNE (dossier no 2287341) - 13400 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-47
Renouvellement sans limitation le 29 avril 2005 n°2287341 - Publication au BOPI 2005-04-29
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-01
Renouvellement sans limitation n°2040943 - Publication au BOPI 1995-02
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-04
Inscription le 29 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°420999 - Publication au BOPI 2005-04-29
Inscription le 1 décembre 2008 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°486309 - Publication au BOPI 2008-12-01
Inscription le 9 octobre 1995 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE; CHANGEMENT D'ADRESSE n°190504 - Publication au BOPI 1995-10-09
Machines, notamment groupes et machines frigorifiques et armoires réfrigérées.Installations de chauffage, de réfrigération, de séchage, de ventilation et notamment appareils, armoires, chambres, machines, installations et récipients frigorifiques. Transport et dépôts et notamment transports frigorifiques et dépôts et emmagasinage dans des entrepôts et locaux réfrigérés, location de réfrigérateurs et appareils frigorifiques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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