Déposée le 29 avril 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROFORT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « ABAC/PROFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-22 du 3 juin 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROFORT domicilié(e) 20 bis rue Loubiague,31200 TOULOUSE - 31200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 208 429 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Michel FRAYSSE AVOCAT A LA COUR domicilié(e) 37 boulevard Jean Brunhes,31300 TOULOUSE - 31300 - France.
La marque ABAC/PROFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3356412.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PROFORT S.A.R.L. - 20 bis rue Loubiague,31200 TOULOUSE - 31200 - France - SIREN 424208429
Maître Michel FRAYSSE AVOCAT A LA COUR - 37 boulevard Jean Brunhes,31300 TOULOUSE - 31300 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-39
Publication - Publication le 3 juin 2005 au BOPI 2005-22
– métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métallique ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts. Constructions métalliques ; coffres métalliques. – matériaux de construction non métallique ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. – meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matière plastique.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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