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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROFORM
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Et l'exigence créa la forme
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Et l'exigence créa la forme
PROFORM, SAS

Numéro de dépôt :
4290310
Date de dépôt :
28/07/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
28/07/2026
Et l\'exigence créa la forme de PROFORM

Présentation de la marque Et l'exigence créa la forme

Déposée le 28 juillet 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROFORM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Et l'exigence créa la forme » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-33 du 19 août 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROFORM domicilié(e) 4-8 ROUTE DU CAILLOU, CS 50224 - 69630 - CHAPONOST - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 979 762 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROFORM, M. GILLES POICHOT domicilié(e) 4-8 ROUTE DU CAILLOU, CS 50224 - 69630 - CHAPONOST - France.

La marque Et l'exigence créa la forme a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4290310.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Et l'exigence créa la forme arrivera à expiration en date du 28 juillet 2026.

PROFORM a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , La maîtrise de la déformation tubulaire complexe , Advanced Tube Bending and Forming , Solutions complètes pour fluides exigeants , PROFORM Groupe GP SA , PROFORM , proform Groupe GP SA Advanced Tube Bending & Forming


PROFORM, SAS - 4-8 ROUTE DU CAILLOU, CS 50224 - 69630 - CHAPONOST - France - SIREN 326979762


PROFORM, M. GILLES POICHOT - 4-8 ROUTE DU CAILLOU, CS 50224 - 69630 - CHAPONOST - France


Publication - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33

Enregistrement avec modification - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-47

– tubes métalliques. – tuyaux métalliques. – tubulures métalliques. – tuyauteries métalliques. – raccords en acier inoxydable. – coudes en acier inoxydable. – tés en acier inoxydable. – réductions en acier inoxydable. – raccords métalliques. – tubes métalliques de transport de fluides et de gaz. – raccords de tuyaux métalliques.

– machines-outils. – machines de cintrage. – machines de formage à froid. – machines d'hydroformage.

Cintrage de tubes métalliques. Cintrage à froid. Formage à froid. Assemblage et soudage de composants métalliques.