TROCAL - CONFORT
Présentation de la marque TROCAL - CONFORT
Déposée le 24 avril 1996 par la société étrangère profine GmbH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TROCAL - CONFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-22 du 31 mai 1996.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque TROCAL - CONFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96622933.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TROCAL - CONFORT arrivera à expiration en date du 24 avril 2026.
profine GmbH a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-40
Inscription le 30 septembre 1996 - Transmission totale de propriété n°206725 - Publication au BOPI 1996-09-30
Inscription le 31 août 2004 - Transmission totale de propriété n°398660 - Publication au BOPI 2004-08-31
Renouvellement sans limitation le 7 avril 2006 n°2312156 - Publication au BOPI 2006-04-07
Publication - Publication le 31 mai 1996 au BOPI 1996-22
Renouvellement sans limitation le 29 avril 2016 n°2617173 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-04-29