Déposée le 8 juillet 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROFILT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES),
la marque française « PROCART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-33 du 13 août 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROFILT domicilié(e) 5 Rue Lavoisier - 56890 - SAINT AVE - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 273 847 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN, Mme COTONNEC Isabelle domicilié(e) 4 rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France.
La marque PROCART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3302211.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PROFILT, SARL - 5 Rue Lavoisier - 56890 - SAINT AVE - France - SIREN 422273847
SCHMIT CHRETIEN, Mme COTONNEC Isabelle - 4 rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-50
Publication - Publication le 13 août 2004 au BOPI 2004-33
Inscription le 30 juillet 2014 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°628346 - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-07-30
Renouvellement sans limitation le 3 juillet 2014 n°2562177 - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-07-03
Filtres à air (parties d'installations domestiques ou industrielles) utilisés dans les milieux industriels pour la peinture, les colles. Filtres en carton pour les cabines de peinture, filtres en carton pour la peinture, filtres en carton plissés, films de protection électrostatique en plastique contre les peintures ou destinés aux parois des cabines de peinture ; filtres à air pour se protéger de toute substance pulvérisée.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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