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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROFILS SYSTEMES
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WALLISAND SCILLY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

WALLISAND SCILLY
PROFILS SYSTEMES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
94546598
Date de dépôt :
25/11/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/11/2024

Présentation de la marque WALLISAND SCILLY

Déposée le 25 novembre 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROFILS SYSTEMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « WALLISAND SCILLY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-01 du 6 janvier 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROFILS SYSTEMES domicilié(e) Parc d'Activités de Massane, Rue Alfred Sauvy - 34670 - BAILLARGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 757 764 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DELHAYE, M. DELHAYE Guy domicilié(e) 2 Rue Gustave de Clausade, BP 30 - 81800 - RABASTENS - France.

La marque WALLISAND SCILLY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94546598.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque WALLISAND SCILLY est expirée depuis le 25 novembre 2024.

PROFILS SYSTEMES a également déposé les autres marques suivantes : TERRA CIGALA , MENUISIER CERTIFIE , INVISO , Signature Profils, Menuiseries & Arts de vivre , Éclats métalliques , , , , ,


PROFILS SYSTEMES, Société par actions simplifiée - Parc d'Activités de Massane, Rue Alfred Sauvy - 34670 - BAILLARGUES - France - SIREN 340757764


CABINET DELHAYE, M. DELHAYE Guy - 2 Rue Gustave de Clausade, BP 30 - 81800 - RABASTENS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-18

Renouvellement sans limitation le 5 novembre 2004 n°2275136 - Publication au BOPI 2004-11-05

Inscription le 20 septembre 2006 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°440593 - Publication au BOPI 2006-09-20

Publication - Publication le 6 janv. 1995 au BOPI 1995-01

Renouvellement sans limitation le 17 juin 2014 n°2560452 - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-06-17

Inscription le 17 août 2015 - Constitution de gage n°652738 - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-08-17

Inscription le 21 décembre 2017 - Radiation de gage n°713515 - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2017-12-21

Aluminium en profilés extrudés, en barres ou en feuilles; charnières métalliques; châssis de porte, de fenêtre métalliques; structures de serres métalliques; éléments de constructions métalliques; crémones; escaliers métalliques; espagnolettes; alliage de métaux communs, métaux bruts et mi-ouvrés; planchers métalliques, quincaillerie métallique, verrous