Déposée le 13 mars 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROFILS SYSTEMES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « TOUNDRA KHAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-16 du 21 avril 2006.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROFILS SYSTEMES domicilié(e) Parc d'Activités de Massane, Rue Alfred Sauvy - 34670 - BAILLARGUES - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DELHAYE, M. DELHAYE Guy domicilié(e) 2 RUE GUSTAVE DE CLAUSADE, BP 30 - 81800 - RABASTENS - France.
La marque TOUNDRA KHAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3415895.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PROFILS SYSTEMES, Société par actions simplifiée - Parc d'Activités de Massane, Rue Alfred Sauvy - 34670 - BAILLARGUES - France
CABINET DELHAYE, M. DELHAYE Guy - 2 RUE GUSTAVE DE CLAUSADE, BP 30 - 81800 - RABASTENS - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-07
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-23
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-33
Inscription le 18 janvier 2007 - Rectification d'erreur matérielle n°446934 - Publication au BOPI 2007-01-18
Inscription le 21 février 2007 - Gage constitué n°453477 - Publication au BOPI 2007-02-21
Publication - Publication le 21 avr. 2006 au BOPI 2006-16
Inscription le 11 avril 2012 - Gage constitué n°573536 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-04-11
Inscription le 17 août 2015 - Constitution de gage n°652738 - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-08-17
Renouvellement sans limitation le 31 mars 2016 n°2614489 - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-03-31
Inscription le 21 décembre 2017 - Radiation de gage n°713515 - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2017-12-21
Profilés en aluminium à isolation thermique pour fabrication de châssis coulissants ou battants ; huisseries métalliques de portes et fenêtres à frappe ou coulissantes ; aluminium en profilés extrudés, en barres ou en feuilles ; charnières métalliques ; châssis de portes, de fenêtre métalliques ; structures de serres métalliques ; éléments de constructions métalliques ; crémones ; escaliers métalliques ; espagnolettes ; alliages de métaux communs, métaux bruts et mi-oeuvrés ; planchers métalliques, quincaillerie métallique, verrous. Matériaux de construction non métalliques, constructions transportables non métalliques. Baguettes d'encadrement ; serrures non métalliques ; stores d'intérieur à lamelles ; vis non métalliques.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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