Déposée le 2 mars 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROFILS SYSTEMES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TOUNDRA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-15 du 14 avril 2000.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROFILS SYSTEMES domicilié(e) Rue Alfred Sauvy, Parcs d'Activités de Massane - 34670 - BAILLARGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 757 764 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, COLBERT INNOVATION TOULOUSE, M. GARIN Etienne domicilié(e) 2Ter Rue Gustave de Clausade, BP 30 - 81800 - RABASTENS - France.
La marque TOUNDRA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3012998.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PROFILS SYSTEMES, SAS - Rue Alfred Sauvy, Parcs d'Activités de Massane - 34670 - BAILLARGUES - France - SIREN 340757764
COLBERT INNOVATION TOULOUSE, M. GARIN Etienne - 2Ter Rue Gustave de Clausade, BP 30 - 81800 - RABASTENS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-32
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-42
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-23
Inscription le 21 février 2007 - Gage constitué n°453477 - Publication au BOPI 2007-02-21
Inscription le 20 septembre 2006 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°440591 - Publication au BOPI 2006-09-20
Publication - Publication le 14 avr. 2000 au BOPI 2000-15
Renouvellement sans limitation le 21 décembre 2009 n°2426449 - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2009-12-21
Inscription le 11 avril 2012 - Gage constitué n°573536 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-04-11
Inscription le 17 août 2015 - Constitution de gage n°652738 - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-08-17
Inscription le 21 décembre 2017 - Radiation de gage n°713515 - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2017-12-21
Renouvellement sans limitation le 25 février 2020 n°2740757 - Publication le 3 juil. 2020 au BOPI 2020-02-25
Huisseries métalliques de portes et fenêtres à frappe ou coulissantes ; aluminium en profilés extrudés, en barres ou en feuilles ; charnières métalliques ; châssis de porte, de fenêtre métalliques ; structures de serres métalliques ; éléments de constructions métalliques ; crémones ; escaliers métalliques ; espagnolettes ; alliages de métaux communs, métaux bruts et mi-ouvrés ; planchers métalliques, quincaillerie métallique, verrous. Matériaux de construction non métalliques, constructions transportables non métalliques. Baguettes d'encadrement ; serrures non métalliques ; stores d'intérieur à lamelles ; vis non métalliques.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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