Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROFILS SYSTEMES
/
TERRE DE MATIERES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TERRE DE MATIERES
PROFILS SYSTEMES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4161797
Date de dépôt :
04/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/03/2025
TERRE DE MATIERES de PROFILS SYSTEMES

Présentation de la marque TERRE DE MATIERES

Déposée par voie électronique le 4 mars 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROFILS SYSTEMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERRE DE MATIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-13 du 27 mars 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROFILS SYSTEMES domicilié(e) Rue Alfred Sauvy, Parc d'Activités de Massane - 34670 - BAILLARGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 757 764 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DELHAYE, M. Guy DELHAYE domicilié(e) 2 Rue Gustave de Clausade, BP 30 - 81800 - RABASTENS - France.

La marque TERRE DE MATIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4161797.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 06 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE DE MATIERES arrivera à expiration en date du 4 mars 2025.

PROFILS SYSTEMES a également déposé les autres marques suivantes : TERRA CIGALA , MENUISIER CERTIFIE , INVISO , Signature Profils, Menuiseries & Arts de vivre , Éclats métalliques , , , , ,


PROFILS SYSTEMES, Société par actions simplifiée - Rue Alfred Sauvy, Parc d'Activités de Massane - 34670 - BAILLARGUES - France - SIREN 340757764


CABINET DELHAYE, M. Guy DELHAYE - 2 Rue Gustave de Clausade, BP 30 - 81800 - RABASTENS - France


Publication - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13

Enregistrement sans modification - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26

Couleurs sous forme de poudres appliquées par thermolaquage ;

Aluminium en profilés extrudés, en barres ou en feuilles ; charnières métalliques ; châssis de porte, de fenêtre métalliques ; structures de serres métalliques ; éléments de constructions métalliques ; crémones ; escaliers métalliques ; espagnolettes ; planchers métalliques, quincaillerie métallique, verrous ; vérandas métalliques ; portes métalliques, cadres, châssis et armatures de portes métalliques, garnitures de portes métalliques, panneaux de portes métalliques ; fenêtres métalliques, cadres et châssis de fenêtres métalliques ; volets métalliques ; clôtures métalliques ; façades, murs et rideaux métalliques ; barrières métalliques de protection de piscines ; blocs de baies coulissantes métalliques ; arrêts de blocs de baies coulissantes métalliques ;

Construction, réparation, services d'installation en matière d'éléments profilés en aluminium ou autres matériaux, et de structures avec de tels éléments ; pose et réparation de menuiserie ; services de peintures et notamment de thermolaquage sur des éléments profilés en aluminium ou autres matériaux, et de structures construites avec de tels éléments.