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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROFILS SYSTEMES
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Signature Profils, Architecture & Art de vivre
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Signature Profils, Architecture & Art de vivre
PROFILS SYSTEMES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4108599
Date de dépôt :
28/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
28/07/2024
Signature Profils, Architecture & Art de vivre de PROFILS SYSTEMES

Présentation de la marque Signature Profils, Architecture & Art de vivre

Déposée le 28 juillet 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROFILS SYSTEMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Signature Profils, Architecture & Art de vivre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-34 du 22 août 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROFILS SYSTEMES domicilié(e) Rue Alfred Sauvy, Parc d'Activités de Massane - 34670 - BAILLARGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 757 764 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet DELHAYE, M. DELHAYE Guy domicilié(e) 2 rue Gustave de Clausade, BP 30 - 81800 - RABASTENS - France.

La marque Signature Profils, Architecture & Art de vivre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4108599.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 16 19 20 35 37 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Signature Profils, Architecture & Art de vivre est expirée depuis le 28 juillet 2024.

PROFILS SYSTEMES a également déposé les autres marques suivantes : TERRA CIGALA , MENUISIER CERTIFIE , INVISO , Signature Profils, Menuiseries & Arts de vivre , Éclats métalliques , , , , ,


PROFILS SYSTEMES, Société par actions simplifiée - Rue Alfred Sauvy, Parc d'Activités de Massane - 34670 - BAILLARGUES - France - SIREN 340757764


Cabinet DELHAYE, M. DELHAYE Guy - 2 rue Gustave de Clausade, BP 30 - 81800 - RABASTENS - France


Publication - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34

Enregistrement avec modification - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01

Aluminium en profilés extrudés, en barres ou en feuilles ; charnières métalliques ; châssis de porte, de fenêtre métalliques ; structures de serres métalliques ; éléments de constructions métalliques ; crémones ; escaliers métalliques ; espagnolettes ; planchers métalliques, quincaillerie métallique, verrous ; vérandas métalliques ; portes métalliques, cadres, châssis et armatures de portes métalliques, garnitures de portes métalliques, panneaux de portes métalliques ; fenêtres métalliques, cadres et châssis de fenêtres métalliques ; volets métalliques ; clôtures métalliques ; façades, murs et rideaux métalliques ; barrières métalliques de protection de piscines ; blocs de baies coulissantes métalliques ; arrêts de blocs de baies coulissantes métalliques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; clichés ; papier ; affiches ; catalogues, périodiques, magazines, revues, albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers.

Matériaux de construction non métalliques, constructions transportables non métalliques ; cadres de fenêtres non métalliques ; baies coulissantes non métalliques ; portes non métalliques, cadres, châssis et armatures de portes non métalliques ; fenêtres non métalliques, cadres et châssis de fenêtres non métalliques ; rideaux non métalliques ; blocs de baies coulissantes non métalliques.

Arrêts de blocs de baies coulissantes non métalliques.

Publicité, en particulier publicité en ligne pour des tiers par le biais d'encarts publicitaires ; promotion des ventes (pour des tiers) ; location d'espaces publicitaires, y compris sur Internet ; services publicitaires pour la promotion des services et produits d'annonceurs dans des encarts commerciaux sur tout type de support ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; organisation de showrooms-expositions en ce qui concerne les matériaux novateurs destinés à la construction, à des fins commerciales et publicitaires ; gestion de réseaux de franchises.

Construction, réparation, services d'installation en matière d'éléments profilés en aluminium ou autres matériaux, et de structures avec de tels éléments ; pose et réparation de menuiserie ;

Télécommunications ; radiodiffusion multimédia, vidéo et audio par Internet et autres réseaux de communication ; services de diffusion d'informations sur le Web, communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; transmission de messages, données et contenus par Internet et autres réseaux de communication ; mise à disposition (diffusion) de revues spécialisées par Internet et autres réseaux de communication ; transmission de médias électroniques, contenus multimédia, vidéos, films, dessins, images, textes, photographies, contenus audio et informations par Internet et autres réseaux de communication ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications).

Edition de revues, magazines, livres et brochures ; publication de revues ; édition et publication électronique de revues et de périodiques en ligne ; publication et rédaction de textes autres que textes publicitaires ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables.