Déposée le 9 mars 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROFILS SYSTEMES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « SATIN ROAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-16 du 17 avril 2009.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROFILS SYSTEMES domicilié(e) Parc d'Activités de Massane, Rue Alfred Sauvy - 34670 - BAILLARGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 757 764 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, COLBERT INNOVATION TOULOUSE, M. GARIN Etienne domicilié(e) 2Ter Rue GUSTAVE DE CLAUSADE, BP 30 - 81800 - RABASTENS - France.
La marque SATIN ROAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3634924.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PROFILS SYSTEMES, S.A.S. - Parc d'Activités de Massane, Rue Alfred Sauvy - 34670 - BAILLARGUES - France - SIREN 340757764
COLBERT INNOVATION TOULOUSE, M. GARIN Etienne - 2Ter Rue GUSTAVE DE CLAUSADE, BP 30 - 81800 - RABASTENS - France
Publication - Publication le 17 avr. 2009 au BOPI 2009-16
Enregistrement sans modification - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33
Inscription le 17 août 2015 - Constitution de gage n°652738 - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-08-17
Inscription le 21 décembre 2017 - Radiation de gage n°713515 - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2017-12-21
Renouvellement sans limitation le 13 février 2019 n°2706456 - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-02-13
Aluminium en profilés extrudés, en barres ou en feuilles ; charnières métalliques ; châssis de porte, de fenêtre métalliques ; structures de serres métalliques ; éléments de constructions métalliques ; crémones ; escaliers métalliques ; espagnolettes ; planchers métalliques, quincaillerie métallique, verrous ; vérandas métalliques ; portes métalliques, cadres, châssis et armatures de portes métalliques, garnitures de portes métalliques, panneaux de portes métalliques ; fenêtres métalliques, cadres et châssis de fenêtres métalliques ; volets métalliques ; clôtures métalliques ; façades, murs et rideaux métalliques ; barrières métalliques de protection de piscines ; blocs de baies coulissantes métalliques ; arrêts de blocs de baies coulissantes métalliques.
Matériaux de construction non métalliques, constructions transportables non métalliques ; cadres de fenêtres non métalliques ; rideaux non métalliques, notamment en verre ; blocs de baies coulissantes non métalliques ; arrêts de blocs de baies coulissantes non métalliques.
Pose et réparation de menuiseries en aluminium.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "SATIN ROAD"