Marque renouvelée - Marque en vigueur

SATIN ROAD
PROFILS SYSTEMES, S.A.S.

Numéro de dépôt :
3531557
Date de dépôt :
17/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
17/10/2027
SATIN ROAD de PROFILS SYSTEMES

Présentation de la marque SATIN ROAD

Déposée le 17 octobre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROFILS SYSTEMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « SATIN ROAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-47 du 23 novembre 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROFILS SYSTEMES domicilié(e) Parc d'activités de Massane, Rue Alfred Sauvy - 34670 - BAILLARGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 757 764 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DELHAYE, M. DELHAYE Guy domicilié(e) 2 Ter RUE GUSTAVE DE CLAUSADE, BP 30 - 81800 - RABASTENS - France.

La marque SATIN ROAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3531557.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 37

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SATIN ROAD arrivera à expiration en date du 17 octobre 2027.

PROFILS SYSTEMES a également déposé les autres marques suivantes : TERRA CIGALA , MENUISIER CERTIFIE , INVISO , Signature Profils, Menuiseries & Arts de vivre , , , , , VENTO CARTHAGE , WALLISAND FATUHIVA


PROFILS SYSTEMES, S.A.S. - Parc d'activités de Massane, Rue Alfred Sauvy - 34670 - BAILLARGUES - France - SIREN 340757764


CABINET DELHAYE, M. DELHAYE Guy - 2 Ter RUE GUSTAVE DE CLAUSADE, BP 30 - 81800 - RABASTENS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-12

Publication - Publication le 23 nov. 2007 au BOPI 2007-47

Inscription le 17 août 2015 - Constitution de gage n°652738 - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-08-17

Inscription le 21 décembre 2017 - Radiation de gage n°713515 - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2017-12-21

Renouvellement sans limitation le 18 octobre 2017 n°2662109 - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2017-10-18

Aluminium en profilés extrudés, en barres ou en feuilles ; charnières métalliques ; châssis de porte, de fenêtre métalliques ; structures de serres métalliques ; éléments de constructions métalliques ; crémones ; escaliers métalliques ; espagnolettes ; planchers métalliques, quincaillerie métallique, verrous ; vérandas métalliques. Portes métalliques, cadres, châssis et armatures de portes métalliques, garnitures de portes métalliques, panneaux de portes métalliques ; fenêtres métalliques, cadres et châssis de fenêtres métalliques. Volets métalliques. Clôtures métalliques. Façades, murs et rideaux métalliques. Barrières métalliques de protection de piscines. Blocs de baies coulissantes métalliques ; arrêts de blocs de baies coulissantes métalliques.

Matériaux de construction non métalliques, constructions transportables non métalliques. Cadres de fenêtres non métalliques ; rideaux non métalliques, notamment en verre. Blocs de baies coulissantes non métalliques ; arrêts de blocs de baies coulissantes non métalliques.

Pose et réparation de menuiseries en aluminium.