Déposée le 17 octobre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROFILS SYSTEMES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « SATIN ROAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-47 du 23 novembre 2007.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROFILS SYSTEMES domicilié(e) Parc d'activités de Massane, Rue Alfred Sauvy - 34670 - BAILLARGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 757 764 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DELHAYE, M. DELHAYE Guy domicilié(e) 2 Ter RUE GUSTAVE DE CLAUSADE, BP 30 - 81800 - RABASTENS - France.
La marque SATIN ROAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3531557.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PROFILS SYSTEMES, S.A.S. - Parc d'activités de Massane, Rue Alfred Sauvy - 34670 - BAILLARGUES - France - SIREN 340757764
CABINET DELHAYE, M. DELHAYE Guy - 2 Ter RUE GUSTAVE DE CLAUSADE, BP 30 - 81800 - RABASTENS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-12
Publication - Publication le 23 nov. 2007 au BOPI 2007-47
Inscription le 17 août 2015 - Constitution de gage n°652738 - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-08-17
Inscription le 21 décembre 2017 - Radiation de gage n°713515 - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2017-12-21
Renouvellement sans limitation le 18 octobre 2017 n°2662109 - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2017-10-18
Aluminium en profilés extrudés, en barres ou en feuilles ; charnières métalliques ; châssis de porte, de fenêtre métalliques ; structures de serres métalliques ; éléments de constructions métalliques ; crémones ; escaliers métalliques ; espagnolettes ; planchers métalliques, quincaillerie métallique, verrous ; vérandas métalliques. Portes métalliques, cadres, châssis et armatures de portes métalliques, garnitures de portes métalliques, panneaux de portes métalliques ; fenêtres métalliques, cadres et châssis de fenêtres métalliques. Volets métalliques. Clôtures métalliques. Façades, murs et rideaux métalliques. Barrières métalliques de protection de piscines. Blocs de baies coulissantes métalliques ; arrêts de blocs de baies coulissantes métalliques.
Matériaux de construction non métalliques, constructions transportables non métalliques. Cadres de fenêtres non métalliques ; rideaux non métalliques, notamment en verre. Blocs de baies coulissantes non métalliques ; arrêts de blocs de baies coulissantes non métalliques.
Pose et réparation de menuiseries en aluminium.
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