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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROFILS SYSTEMES
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SATIN MOON FACTORY SPIRIT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SATIN MOON FACTORY SPIRIT
PROFILS SYSTEMES, S.A.S.

Numéro de dépôt :
3700516
Date de dépôt :
22/12/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/12/2029
SATIN MOON FACTORY SPIRIT de PROFILS SYSTEMES

Présentation de la marque SATIN MOON FACTORY SPIRIT

Déposée par voie électronique le 22 décembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROFILS SYSTEMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SATIN MOON FACTORY SPIRIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-04 du 29 janvier 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROFILS SYSTEMES domicilié(e) Rue Alfred Sauvy, Parc d'Activités de Massane - 34670 - BAILLARGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 757 764 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, COLBERT INNOVATION TOULOUSE, M. GARIN Etienne domicilié(e) 2Ter Rue GUSTAVE DE CLAUSADE, BP 30 - 81800 - RABASTENS - France.

La marque SATIN MOON FACTORY SPIRIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3700516.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 37

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SATIN MOON FACTORY SPIRIT arrivera à expiration en date du 22 décembre 2029.

PROFILS SYSTEMES a également déposé les autres marques suivantes : TERRA CIGALA , MENUISIER CERTIFIE , INVISO , Signature Profils, Menuiseries & Arts de vivre , Éclats métalliques , , , , ,


PROFILS SYSTEMES, S.A.S. - Rue Alfred Sauvy, Parc d'Activités de Massane - 34670 - BAILLARGUES - France - SIREN 340757764


COLBERT INNOVATION TOULOUSE, M. GARIN Etienne - 2Ter Rue GUSTAVE DE CLAUSADE, BP 30 - 81800 - RABASTENS - France


Publication - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2010-04

Enregistrement sans modification - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21

Inscription le 17 août 2015 - Constitution de gage n°652738 - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-08-17

Inscription le 21 décembre 2017 - Radiation de gage n°713515 - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2017-12-21

Renouvellement sans limitation le 27 novembre 2019 n°2731678 - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2019-11-27

Aluminium en profilés extrudés, en barres ou en feuilles ; charnières métalliques ; châssis de porte, de fenêtre métalliques ; structures de serres métalliques ; éléments de constructions métalliques ; crémones ; escaliers métalliques ; espagnolettes ; planchers métalliques, quincaillerie métallique, verrous ; vérandas métalliques ; portes métalliques, cadres, châssis et armatures de portes métalliques, garnitures de portes métalliques, panneaux de portes métalliques ; fenêtres métalliques, cadres et châssis de fenêtres métalliques ; volets métalliques ; clôtures métalliques ; façades, murs et rideaux métalliques ; barrières métalliques de protection de piscines ; blocs de baies coulissantes métalliques ; arrêts de blocs de baies coulissantes métalliques ;

Matériaux de construction non métalliques, constructions transportables non métalliques ; cadres de fenêtres non métalliques ; rideaux non métalliques, notamment en verre ; blocs de baies coulissantes non métalliques ; arrêts de blocs de baies coulissantes non métalliques ;

Pose et réparation de menuiseries en aluminium.