Marque renouvelée - Marque en vigueur

PROFIL SYSTEMES S.A.S Aluminium Designer
PROFILS SYSTEMES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3409509
Date de dépôt :
13/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
13/02/2026
PROFIL SYSTEMES S.A.S Aluminium Designer de PROFILS SYSTEMES

Présentation de la marque PROFIL SYSTEMES S.A.S Aluminium Designer

Déposée le 13 février 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROFILS SYSTEMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « PROFIL SYSTEMES S.A.S Aluminium Designer » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-12 du 24 mars 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROFILS SYSTEMES domicilié(e) Rue Alfred Sauvy, Parc d'Activités de Massane - 34670 - BAILLARGUES - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DELHAYE, M. DELHAYE Guy domicilié(e) 2 Rue Gustave de Clausade, BP 30 - 81800 - RABASTENS - France.

La marque PROFIL SYSTEMES S.A.S Aluminium Designer a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3409509.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PROFIL SYSTEMES S.A.S Aluminium Designer arrivera à expiration en date du 13 février 2026.

PROFILS SYSTEMES a également déposé les autres marques suivantes : TERRA CIGALA , MENUISIER CERTIFIE , INVISO , Signature Profils, Menuiseries & Arts de vivre , Éclats métalliques , , , , ,


PROFILS SYSTEMES, Société par actions simplifiée - Rue Alfred Sauvy, Parc d'Activités de Massane - 34670 - BAILLARGUES - France


CABINET DELHAYE, M. DELHAYE Guy - 2 Rue Gustave de Clausade, BP 30 - 81800 - RABASTENS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-07

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-23

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-29

Inscription le 18 janvier 2007 - Rectification d'erreur matérielle n°446934 - Publication au BOPI 2007-01-18

Inscription le 21 février 2007 - Gage constitué n°453477 - Publication au BOPI 2007-02-21

Publication - Publication le 24 mars 2006 au BOPI 2006-12

Inscription le 11 avril 2012 - Gage constitué n°573536 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-04-11

Inscription le 17 août 2015 - Constitution de gage n°652738 - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-08-17

Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2016 n°2608485 - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-01-28

Inscription le 21 décembre 2017 - Radiation de gage n°713515 - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2017-12-21

Couleurs et notamment couleurs sous forme de poudres appliquées par thermolaquage.Aluminium en profilés extrudés, en barres ou en feuilles ; charnières métalliques ; châssis de porte, de fenêtre métalliques ; structures de serres métalliques ; éléments de constructions métalliques ; crémones ; escaliers métalliques ; espagnolettes ; alliage de métaux communs, métaux bruts et mi-ouvrés ; planchers métalliques, quincaillerie métallique, verrous ; métaux communs bruts et mi-ouvrés. Vérandas métalliques. Portes métalliques, cadres, châssis et armatures de portes métalliques, garnitures de portes métalliques, panneaux de portes métalliques ; fenêtres métalliques, cadres et châssis de fenêtres métalliques. Volets métalliques. Clôtures métalliques. Façades, murs et rideaux métalliques. Barrières métalliques de protection de piscines. Blocs de baies coulissantes métalliques ; arrêts de blocs de baies coulissantes métalliques.Machines pour la métallurgie, le travail du bois ou des matières plastiques.Bandes isolantes ; bourrelets d'étanchéité ; butoirs en caoutchouc ; caoutchouc brut et mi-ouvré ; caoutchouc synthétique ; joints (à l'exception des parties de moteur).Matériaux de construction non métalliques, constructions transportables non métalliques. Cadres de fenêtres non métalliques ; cadres de portes non métalliques ; châssis de fenêtres non métalliques ; châssis de portes non métalliques ; châssis de serres non métalliques ; escaliers non métalliques ; fenêtres non métalliques ; portes non métalliques ; panneaux de portes non métalliques ; volets non métalliques ; planchers et plafonds non métalliques ; clôtures et cloisons non métalliques. Façades, murs et rideaux non métalliques, notamment en verre. Blocs de baies coulissantes non métalliques ; arrêts de blocs de baies coulissantes non métalliques.Baguettes d'encadrement ; serrures non métalliques ; stores d'intérieur à lamelles ; vis non métalliques.Construction, réparation, services d'installation de profilés en aluminium, d'éléments de constructions métalliques, d'escaliers métalliques, de portes métalliques, de cadres, de châssis et armatures de portes métalliques, de garnitures de portes métalliques, de panneaux de portes métalliques, de fenêtres métalliques, de cadres et châssis de fenêtres métalliques, de volets métalliques, de clôtures métalliques, de façades, murs et rideaux métalliques, de barrières métalliques de protection de piscines, de blocs de baies coulissantes métalliques, d'arrêts de blocs de baies coulissantes métalliques, de constructions transportables non métalliques, de cadres de fenêtres non métalliques, de cadres de portes non métalliques, de châssis de fenêtres non métalliques, de châssis de portes non métalliques, de châssis de serres non métalliques, d'escaliers non métalliques, de fenêtres non métalliques, portes non métalliques, de panneaux de portes non métalliques, de volets non métalliques, de planchers et plafonds non métalliques, de clôtures et cloisons non métalliques, de façades, murs et rideaux non métalliques, notamment en verre, de blocs de baies coulissantes non métalliques, d'arrêts de blocs de baies coulissantes non métalliques, de baguettes d'encadrement, de stores d'intérieur à lamelles. Services de peinture et notamment de thermolaquage sur des éléments profilés en aluminium ou autres matériaux, et de structures construites avec de tels éléments.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.