Marque expirée - Marque en non vigueur

POUR LA TERRE POUR LONGTEMPS
PROFILS SYSTEMES S.A.S.

Numéro de dépôt :
3440017
Date de dépôt :
11/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
11/07/2016
POUR LA TERRE POUR LONGTEMPS de PROFILS SYSTEMES

Présentation de la marque POUR LA TERRE POUR LONGTEMPS

Déposée le 11 juillet 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROFILS SYSTEMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « POUR LA TERRE POUR LONGTEMPS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROFILS SYSTEMES domicilié(e) Parc d'Activités de Massane, Rue Alfred Sauvy,34670 BAILLARGUES - 34670 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DELHAYE domicilié(e) 2 RUE GUSTAVE DE CLAUSADE,81800 RABASTENS - 81800 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POUR LA TERRE POUR LONGTEMPS est expirée depuis le 11 juillet 2016.

PROFILS SYSTEMES a également déposé les autres marques suivantes : TERRA CIGALA , MENUISIER CERTIFIE , INVISO , Signature Profils, Menuiseries & Arts de vivre , Éclats métalliques , , , , ,


PROFILS SYSTEMES S.A.S. - Parc d'Activités de Massane, Rue Alfred Sauvy,34670 BAILLARGUES - 34670 - France


CABINET DELHAYE - 2 RUE GUSTAVE DE CLAUSADE,81800 RABASTENS - 81800 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-50

Publication - Publication le 18 août 2006 au BOPI 2006-33

Inscription le 17 août 2015 - Constitution de gage n°652738 - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-08-17

Inscription le 21 décembre 2017 - Radiation de gage n°713515 - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2017-12-21

Aluminium en profilés extrudés, en barres ou en feuilles ; charnières métalliques ; châssis de porte, de fenêtre métalliques ; structures de serres métalliques ; éléments de constructions métalliques ; crémones ; escaliers métalliques ; espagnolettes ; alliage de métaux communs, métaux bruts et mi-ouvrés ; planchers métalliques, quincaillerie métallique, verrous ; métaux communs bruts et mi-ouvrés. Vérandas métalliques. Portes métalliques, cadres, châssis et armatures de portes métalliques, garnitures de portes métalliques, panneaux de portes métalliques ; fenêtres métalliques, cadres et châssis de fenêtres métalliques. Volets métalliques. Clôtures métalliques. Façades, murs et rideaux métalliques. Barrières métalliques de protection de piscines. Blocs de baies coulissantes métalliques ; arrêts de blocs de baies coulissantes métalliques.Matériaux de construction non métalliques, constructions transportables non métalliques. Cadres de fenêtres non métalliques ; cadres de portes non métalliques ; châssis de fenêtres non métalliques ; châssis de portes non métalliques ; châssis de serres non métalliques ; escaliers non métalliques ; fenêtres non métalliques ; portes non métalliques ; panneaux de portes non métalliques ; volets non métalliques ; planchers et plafonds non métalliques ; clôtures et cloisons non métalliques. Façades, murs et rideaux non métalliques, notamment en verre. Blocs de baies coulissantes non métalliques ; arrêts de blocs de baies coulissantes non métalliques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.