Marque enregistrée - Marque en vigueur

PA PROFILS ARCHITECTURE
PROFILS SYSTEMES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4082739
Date de dépôt :
09/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
09/04/2024
PA PROFILS ARCHITECTURE de PROFILS SYSTEMES

Présentation de la marque PA PROFILS ARCHITECTURE

Déposée le 9 avril 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROFILS SYSTEMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « PA PROFILS ARCHITECTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-18 du 2 mai 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROFILS SYSTEMES domicilié(e) Rue Alfred Sauvy, Parc d'Activités de Massane - 34670 - BAILLARGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 757 764 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet DELHAYE, M. Guy DELHAYE domicilié(e) BP 30, 2 rue Gustave de Clausade - 81800 - RABASTENS - France.

La marque PA PROFILS ARCHITECTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4082739.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PA PROFILS ARCHITECTURE arrivera à expiration en date du 9 avril 2024.

PROFILS SYSTEMES a également déposé les autres marques suivantes : TERRA CIGALA , MENUISIER CERTIFIE , INVISO , Signature Profils, Menuiseries & Arts de vivre , , , , , VENTO CARTHAGE , WALLISAND FATUHIVA


PROFILS SYSTEMES, Société par actions simplifiée - Rue Alfred Sauvy, Parc d'Activités de Massane - 34670 - BAILLARGUES - France - SIREN 340757764


Cabinet DELHAYE, M. Guy DELHAYE - BP 30, 2 rue Gustave de Clausade - 81800 - RABASTENS - France


Publication - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18

Enregistrement avec modification - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35

Produits de l'imprimerie ; photographies ; clichés ; catalogues, périodiques, magazines, revues, livres, brochures ;

Télécommunications ; radiodiffusion multimédia, vidéo et audio par Internet et autres réseaux de communication ; services de diffusion d'informations sur le Web ; transmission de messages, données et contenus par Internet et autres réseaux de communication ; mise à disposition (diffusion) de revues spécialisées par Internet et autres réseaux de communication ; transmission de médias électroniques, contenus multimédia, vidéos, films, dessins, images, textes, photographies, contenus audio et informations par Internet et autres réseaux de communication.

Edition de revues, magazines, livres et brochures ; publication de revues ; édition et publication électronique de revues et de périodiques en ligne.