Déposée le 30 mars 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROFILS SYSTEMES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « METIS »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROFILS SYSTEMES domicilié(e) Parc d'activités Massane, Rue Alfred Sauvy,34670 BAILLARGUES - 34670 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur François ECAL domicilié(e) 4, rue Fabrégat,34500 BEZIERS - 34500 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PROFILS SYSTEMES SAS - Parc d'activités Massane, Rue Alfred Sauvy,34670 BAILLARGUES - 34670 - France
Monsieur François ECAL - 4, rue Fabrégat,34500 BEZIERS - 34500 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-37
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-24
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-07
Inscription le 15 mai 2006 - Concession de licence n°433734 - Publication au BOPI 2006-05-15
Inscription le 18 janvier 2007 - Rectification d'erreur matérielle n°446934 - Publication au BOPI 2007-01-18
Publication - Publication le 14 mai 2004 au BOPI 2004-20
Inscription le 17 août 2015 - Constitution de gage n°652738 - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-08-17
Inscription le 21 décembre 2017 - Radiation de gage n°713515 - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2017-12-21
Blocs de baies coulissantes métalliques ; arrêts de blocs de baies coulissantes métalliques ; aluminium en profilés extrudés, en barres ou en feuilles ; éléments de constructions métalliques ; alliages de métaux communs, métaux bruts et mi-ouvrés ; quincaillerie métallique ; verrous. Blocs de baies coulissantes non métalliques ; arrêts de blocs de baies coulissantes non métalliques.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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