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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROFILS SYSTEMES
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MENUISIER CERTIFIE PROFILS SYSTEMES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MENUISIER CERTIFIE PROFILS SYSTEMES
PROFILS SYSTEMES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3455621
Date de dépôt :
11/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
11/10/2026
MENUISIER CERTIFIE PROFILS SYSTEMES de PROFILS SYSTEMES

Présentation de la marque MENUISIER CERTIFIE PROFILS SYSTEMES

Déposée le 11 octobre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROFILS SYSTEMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « MENUISIER CERTIFIE PROFILS SYSTEMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-46 du 17 novembre 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROFILS SYSTEMES domicilié(e) Parc d'Activités de Massane, Rue Alfred Sauvy - 34670 - BAILLARGUES - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DELHAYE, M. DELHAYE Guy domicilié(e) 2 RUE GUSTAVE DE CLAUSADE, BP 30 - 81800 - RABASTENS - France.

La marque MENUISIER CERTIFIE PROFILS SYSTEMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3455621.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 37

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MENUISIER CERTIFIE PROFILS SYSTEMES arrivera à expiration en date du 11 octobre 2026.

PROFILS SYSTEMES a également déposé les autres marques suivantes : TERRA CIGALA , MENUISIER CERTIFIE , INVISO , Signature Profils, Menuiseries & Arts de vivre , Éclats métalliques , , , , ,


PROFILS SYSTEMES, Société par actions simplifiée - Parc d'Activités de Massane, Rue Alfred Sauvy - 34670 - BAILLARGUES - France


CABINET DELHAYE, M. DELHAYE Guy - 2 RUE GUSTAVE DE CLAUSADE, BP 30 - 81800 - RABASTENS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-14

Inscription le 24 septembre 2007 - Rectification d'erreur matérielle n°461082 - Publication au BOPI 2007-09-24

Publication - Publication le 17 nov. 2006 au BOPI 2006-46

Inscription le 17 août 2015 - Constitution de gage n°652738 - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-08-17

Renouvellement sans limitation le 6 octobre 2016 n°2629549 - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2016-10-06

Inscription le 21 décembre 2017 - Radiation de gage n°713515 - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2017-12-21

Aluminium en profilés extrudés, en barres ou en feuilles ; charnières métalliques ; châssis de porte, de fenêtre métalliques ; structures de serres métalliques ; éléments de constructions métalliques ; crémones ; escaliers métalliques ; espagnolettes ; alliage de métaux communs, métaux bruts et mi-ouvrés ; planchers métalliques, quincaillerie métallique, verrous ; métaux communs bruts et mi-ouvrés. Vérandas métalliques. Portes métalliques, cadres, châssis et armatures de portes métalliques, garnitures de portes métalliques, panneaux de portes métalliques ; fenêtres métalliques, cadres et châssis de fenêtres métalliques. Volets métalliques. Clôtures métalliques. Façades, murs et rideaux métalliques. Barrières métalliques de protection de piscines. Blocs de baies coulissantes métalliques ; arrêts de blocs de baies coulissantes métalliques.

Matériaux de construction non métalliques, constructions transportables non métalliques. Cadres de fenêtres non métalliques ; deaux non métalliques, notamment en verre. Blocs de baies coulissantes non métalliques ; arrêts de blocs de baies coulissantes non métalliques.

Pose et réparation de menuiseries.