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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROFILS SYSTEMES
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JAYA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

JAYA
PROFILS SYSTEMES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3358975
Date de dépôt :
16/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
16/05/2025
JAYA de PROFILS SYSTEMES

Présentation de la marque JAYA

Déposée le 16 mai 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROFILS SYSTEMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « JAYA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-25 du 24 juin 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROFILS SYSTEMES domicilié(e) Rue Alfred Sauvy, Parc d'activités de Massane - 34670 - BAILLARGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 757 764 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DELHAYE, M. DELHAYE Guy domicilié(e) 2 Rue Gustave de Clausade, BP 30 - 81800 - RABASTENS - France.

La marque JAYA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3358975.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JAYA arrivera à expiration en date du 16 mai 2025.

PROFILS SYSTEMES a également déposé les autres marques suivantes : TERRA CIGALA , MENUISIER CERTIFIE , INVISO , Signature Profils, Menuiseries & Arts de vivre , Éclats métalliques , , , , ,


PROFILS SYSTEMES, Société par actions simplifiée - Rue Alfred Sauvy, Parc d'activités de Massane - 34670 - BAILLARGUES - France - SIREN 340757764


CABINET DELHAYE, M. DELHAYE Guy - 2 Rue Gustave de Clausade, BP 30 - 81800 - RABASTENS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-44

Inscription le 18 janvier 2007 - Rectification d'erreur matérielle n°446936 - Publication au BOPI 2007-01-18

Publication - Publication le 24 juin 2005 au BOPI 2005-25

Inscription le 17 août 2015 - Constitution de gage n°652738 - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-08-17

Renouvellement sans limitation le 27 mai 2015 n°2587770 - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-05-27

Inscription le 21 décembre 2017 - Radiation de gage n°713515 - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2017-12-21

Aluminium en profilés extrudés, en barres ou en feuilles ; charnières métalliques ; châssis de porte, de fenêtre métalliques ; structures de serres métalliques ; éléments de constructions métalliques ; crémones ; escaliers métalliques ; alliage de métaux communs, planchers métalliques, quincaillerie métallique, verrous ; métaux communs bruts et mi-ouvrés. Vérandas métalliques. Portes métalliques, cadres, châssis et armatures de portes métalliques, garnitures de portes métalliques, panneaux de portes métalliques ; fenêtres métalliques, cadres et châssis de fenêtres métalliques. Volets métalliques. Clôtures métalliques. Espagnolettes métalliques. Métaux communs bruts et mi-ouvrés.