Marque renouvelée - Marque en vigueur

Éclats métalliques
PROFILS SYSTEMES, SAS

Numéro de dépôt :
3539413
Date de dépôt :
26/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
26/11/2027
Éclats métalliques de PROFILS SYSTEMES

Présentation de la marque Éclats métalliques

Déposée le 26 novembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROFILS SYSTEMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « Éclats métalliques » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-01 du 4 janvier 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROFILS SYSTEMES domicilié(e) Parc d'activités de Massane, Rue Alfred Sauvy - 34670 - BAILLARGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 757 764 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, COLBERT INNOVATION TOULOUSE, M. GARIN Etienne domicilié(e) 2 Ter RUE GUSTAVE DE CLAUSADE, BP 30 - 81800 - RABASTENS - France.

La marque Éclats métalliques a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3539413.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Éclats métalliques arrivera à expiration en date du 26 novembre 2027.

PROFILS SYSTEMES a également déposé les autres marques suivantes : TERRA CIGALA , MENUISIER CERTIFIE , INVISO , Signature Profils, Menuiseries & Arts de vivre , , , , , VENTO CARTHAGE , WALLISAND FATUHIVA


PROFILS SYSTEMES, SAS - Parc d'activités de Massane, Rue Alfred Sauvy - 34670 - BAILLARGUES - France - SIREN 340757764


COLBERT INNOVATION TOULOUSE, M. GARIN Etienne - 2 Ter RUE GUSTAVE DE CLAUSADE, BP 30 - 81800 - RABASTENS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-21

Publication - Publication le 4 janv. 2008 au BOPI 2008-01

Inscription le 17 août 2015 - Constitution de gage n°652738 - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-08-17

Inscription le 21 décembre 2017 - Radiation de gage n°713515 - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2017-12-21

Renouvellement sans limitation le 29 novembre 2017 n°2665423 - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2017-11-29

Couleurs sous forme de poudres appliquées par thermolaquage.

Aluminium en profilés extrudés, en barres ou en feuilles ; charnières métalliques ; châssis de porte, de fenêtre métalliques ; structures de serres métalliques ; éléments de constructions métalliques ; crémones escaliers métalliques ; espagnolettes ; alliage de métaux communs, métaux bruts et mi-ouvrés ; planchers métalliques, quincaillerie métallique, verrous ; métaux communs bruts et mi-ouvrés. Vérandas métalliques. Portes métalliques, cadres, châssis et armatures de portes métalliques, garnitures de portes métalliques, panneaux de portes métalliques ; fenêtres métalliques, cadres et châssis de fenêtres métalliques. Volets métalliques. Clôtures métalliques. Façades, murs et rideaux métalliques. Barrières métalliques de protection de piscines. Blocs de baies coulissantes métalliques ; arrêts de blocs de baies coulissantes métalliques.

Baguettes d'encadrement ; serrures non métalliques, stores d'intérieur à lamelles, vis non métalliques.

Services de peintures et notamment de thermolaquage sur des éléments profilés en aluminium ou autres matériaux, et de structures construites avec de tels éléments. Réparation, services d'installation en matière d'éléments profilés en aluminium ou autres matériaux, et de structures avec de tels éléments. Pose et réparation de menuiserie.