Déposée le 12 mai 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROFILS SYSTEMES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « CUZCO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-24 du 16 juin 2006.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROFILS SYSTEMES domicilié(e) Parc d'Activités de Massane, Rue Alfred Sauvy - 34670 - BAILLARGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 757 764 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DELHAYE, M. DELHAYE Guy domicilié(e) 2 RUE GUSTAVE DE CLAUSADE, BP 30 - 81800 - RABASTENS - France.
La marque CUZCO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3428262.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PROFILS SYSTEMES, S.A.S. - Parc d'Activités de Massane, Rue Alfred Sauvy - 34670 - BAILLARGUES - France - SIREN 340757764
CABINET DELHAYE, M. DELHAYE Guy - 2 RUE GUSTAVE DE CLAUSADE, BP 30 - 81800 - RABASTENS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-42
Inscription le 18 janvier 2007 - Rectification d'erreur matérielle n°446934 - Publication au BOPI 2007-01-18
Publication - Publication le 16 juin 2006 au BOPI 2006-24
Inscription le 17 août 2015 - Constitution de gage n°652738 - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-08-17
Renouvellement sans limitation le 10 mai 2016 n°2617837 - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-05-10
Inscription le 21 décembre 2017 - Radiation de gage n°713515 - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2017-12-21
Aluminium en profilés extrudés, en barres ou en feuilles ; charnières métalliques ; châssis de porte, de fenêtre métalliques ; structures de serres métalliques ; éléments de constructions métalliques ; crémones ; escaliers métalliques ; espagnolettes ; alliage de métaux communs, métaux bruts et mi-ouvrés ; planchers métalliques, quincaillerie métallique, verrous ; métaux communs bruts et mi-ouvrés. Vérandas métalliques. Portes métalliques, cadres, châssis et armatures de portes métalliques, garnitures de portes métalliques, panneaux de portes métalliques ; fenêtres métalliques, cadres et châssis de fenêtres métalliques. Volets métalliques. Clôtures métalliques. Façades, murs et rideaux métalliques. Barrières métalliques de protection de piscines. Blocs de baies coulissantes métalliques ; arrêts de blocs de baies coulissantes métalliques.Matériaux de construction non métalliques, constructions transportables non métalliques. Cadres de fenêtres non métalliques ; cadres de portes non métalliques ; châssis de fenêtres non métalliques ; châssis de portes non métalliques ; châssis de serres non métalliques ; escaliers non métalliques ; fenêtres non métalliques ; portes non métalliques ; panneaux de portes non métalliques ; volets non métalliques ; planchers et plafonds non métalliques ; clôtures et cloisons non métalliques. Façades, murs et rideaux non métalliques, notamment en verre. Blocs de baies coulissantes non métalliques ; arrêts de blocs de baies coulissantes non métalliques.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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