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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROFILS SYSTEMES
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ALUMINIUM DESIGNER
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ALUMINIUM DESIGNER
PROFILS SYSTEMES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
94508747
Date de dépôt :
25/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/02/2024

Présentation de la marque ALUMINIUM DESIGNER

Déposée le 25 février 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROFILS SYSTEMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALUMINIUM DESIGNER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-15 du 15 avril 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROFILS SYSTEMES domicilié(e) Parc d'Activités de Massane, Rue Alfred Sauvy - 34670 - BAILLARGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 757 764 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DELHAYE domicilié(e) B.P. 30, 2 rue Gustave de Clausade - 81800 - RABASTENS - France.

La marque ALUMINIUM DESIGNER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94508747.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17 20

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ALUMINIUM DESIGNER est expirée depuis le 25 février 2024.

PROFILS SYSTEMES a également déposé les autres marques suivantes : TERRA CIGALA , MENUISIER CERTIFIE , INVISO , Signature Profils, Menuiseries & Arts de vivre , Éclats métalliques , , , , ,


PROFILS SYSTEMES, Société par actions simplifiée - Parc d'Activités de Massane, Rue Alfred Sauvy - 34670 - BAILLARGUES - France - SIREN 340757764


CABINET DELHAYE - B.P. 30, 2 rue Gustave de Clausade - 81800 - RABASTENS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-32

Renouvellement sans limitation le 14 janvier 2004 n°2256256 - Publication au BOPI 2004-01-14

Inscription le 20 septembre 2006 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°440593 - Publication au BOPI 2006-09-20

Publication - Publication le 15 avr. 1994 au BOPI 1994-15

Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2014 n°2547858 - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-01-09

Inscription le 17 août 2015 - Constitution de gage n°652738 - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-08-17

Inscription le 21 décembre 2017 - Radiation de gage n°713515 - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2017-12-21

Aluminium en profilés extrudés, en barres ou en feuilles; charnières métalliques; châssis de porte, de fenêtre métalliques; structures de serres métalliques; éléments de constructions métalliques; crémones; escaliers métalliques; espagnolettes; alliage de métaux communs, métaux bruts et mi-ouvrés; planchers métalliques, quincaillerie métallique, verrous.Bandes isolantes; bourrelets d'étanchéité; butoirs en caoutchouc; caoutchouc brut et mi-ouvré; caoutchouc synthétique; joints.Baguettes d'encadrement; serrures non métalliques; stores d'intérieur à lamelles; vis non métalliques

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.