Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LINEL
PROFILS ROUGIER BERG (S.A.)

Numéro de dépôt :
1689391
Date de dépôt :
27/04/1989
Lieu de dépôt :
NIORT
Date d'expiration :
27/04/1999
LINEL de PROFILS ROUGIER BERG

Présentation de la marque LINEL

Déposée le 27 avril 1989 par la Société Anonyme (SA) PROFILS ROUGIER BERG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIORT), la marque française « LINEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROFILS ROUGIER BERG domicilié(e) B.P. 7 Route de la Rochelle, 79210 MAUZE-SUR-LE-MIGNON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur HILLION - France.

La marque LINEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1689391.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LINEL est expirée depuis le 27 avril 1999.


PROFILS ROUGIER BERG (S.A.) - B.P. 7 Route de la Rochelle, 79210 MAUZE-SUR-LE-MIGNON - France


Monsieur HILLION - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-05

Profils enrobés destinés à l'agencement intérieur ou extérieur de l'habitation et des loisirs (Ces produits étant des matériaux de constructions non métalliques, parties de meubles, revêtements muraux ou de plafonds)

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.