Déposée le 27 octobre 1988 par la Société Anonyme (SA) PROFILES ET TUBES DE L'EST
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PALFEUILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROFILES ET TUBES DE L'EST domicilié(e) 23, rue d'Aumale, 75009 PARIS. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Daniel DELOS - France.
La marque PALFEUILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1495940.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PROFILES ET TUBES DE L'EST (S.A.) - 23, rue d'Aumale, 75009 PARIS. - France
Monsieur Daniel DELOS - France
Inscription - Changement d'adresse n°37988 - Publication au BOPI 1989-15
Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées;chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules);cables et fils métalliques non électriques;serrurerie;tuyaux métalliques;coffres forts et cassettes;billes d'acier;fers à cheval;clous et vis;autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes;minerais;profilés, poutrelles, membrures, barres, tubes, tôles, plaques, pièces, feuilles, bandes, rubans, fils, treillis, notamment en acier profilé à froid et en acier galvanisé, pannes et lisses de bardage, éclisses et échantignoles;constructions métalliques et leurs pièces d'assemblage; armatures métalliques.
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