Marque renouvelée - Marque en vigueur

PROPIC
PROFILAFROID, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1369818
Date de dépôt :
09/09/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/09/2026

Présentation de la marque PROPIC

Déposée le 9 septembre 1986 par la Société Anonyme (SA) PROFILAFROID auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PROPIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROFILAFROID domicilié(e) 2 rue de Beauvais - 60930 - BAILLEUL-SUR-THERAIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 058 540 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme CARDI Laetitia domicilié(e) Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France.

La marque PROPIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1369818.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PROPIC arrivera à expiration en date du 9 septembre 2026.

PROFILAFROID a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , PROVINO , PROPICLO , PFD , PROPILÈGE , PROPIC , PROFILAFROID , NERVOMUR , SOLIPSO , PROFILAFROID


PROFILAFROID, Société Anonyme - 2 rue de Beauvais - 60930 - BAILLEUL-SUR-THERAIN - France - SIREN 542058540


NOVAGRAAF FRANCE, Mme CARDI Laetitia - Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 31 août 2006 n°2322119 - Publication au BOPI 2006-08-31

Renouvellement sans limitation n°2074625 - Publication au BOPI 1996-41

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-07

Renouvellement sans limitation le 8 juin 2016 n°2620427 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-06-08

Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques;coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes; minerais, et plus particulièrement, piquets de palissage pour vignes.