Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TELEBUS
Numéro de dépôt :
1556737
Date de dépôt :
29/09/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/09/1999
Présentation de la marque TELEBUS
Déposée le 29 septembre 1989 par la Société Anonyme (SA) PROFIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TELEBUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TELEBUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1556737.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TELEBUS est expirée depuis le 29 septembre 1999.
PROFIL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-14