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Marques déposées par l'association loi 1901 PROFIL RHONE-ALPES
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prairies saint marcellin PEP Bovin Lait Rhône-Alpes
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

prairies saint marcellin PEP Bovin Lait Rhône-Alpes
PROFIL RHONE-ALPES, association loi 1901

Numéro de dépôt :
3754767
Date de dépôt :
19/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/07/2020
prairies saint marcellin PEP Bovin Lait Rhône-Alpes de PROFIL RHONE-ALPES

Présentation de la marque prairies saint marcellin PEP Bovin Lait Rhône-Alpes

Déposée le 19 juillet 2010 par l'association loi 1901 PROFIL RHONE-ALPES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « prairies saint marcellin PEP Bovin Lait Rhône-Alpes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-34 du 27 août 2010.

Le déposant est l'association loi 1901 PROFIL RHONE-ALPES domicilié(e) CDA 38 Maison des Agriculteurs 40 avenue Marcelin Berthelot - 38100 - GRENOBLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROFIL RHONE-ALPES domicilié(e) CDA 38 Maison des Agriculteurs 40 avenue Marcelin Berthelot - 38100 - GRENOBLE - France.

La marque prairies saint marcellin PEP Bovin Lait Rhône-Alpes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3754767.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque prairies saint marcellin PEP Bovin Lait Rhône-Alpes est expirée depuis le 19 juillet 2020.


PROFIL RHONE-ALPES, association loi 1901 - CDA 38 Maison des Agriculteurs 40 avenue Marcelin Berthelot - 38100 - GRENOBLE - France


PROFIL RHONE-ALPES - CDA 38 Maison des Agriculteurs 40 avenue Marcelin Berthelot - 38100 - GRENOBLE - France


Publication - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34

Enregistrement sans modification - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; fourrages ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.