Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PROFIL BIO
PROFIL BIO Association de magasins en produits diététiques et biologiques

Numéro de dépôt :
98760437
Date de dépôt :
13/11/1998
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque PROFIL BIO

Déposée le 13 novembre 1998 par PROFIL BIO Association de magasins en produits diététiques et biologiques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PROFIL BIO »

Le déposant est PROFIL BIO Association de magasins en produits diététiques et biologiques, domicilié(e) Siège C.C.I. de Rennes, 2 avenue de la Préfecture, 35042 RENNES Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr MAUDET Norbert - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


PROFIL BIO Association de magasins en produits diététiques et biologiques - Siège C.C.I. de Rennes, 2 avenue de la Préfecture, 35042 RENNES Cedex - France


Mr MAUDET Norbert - France


Inscription le 29 septembre 1999 - Rejet total n°285621 - Publication le 4 janv. 1999 au BOPI 1999-09-29

Produits alimentaires de régime et diététique Viande, poisson, volaille, fruits et légumes conservés séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiserie, glaces comestible, miel, sirop de mélasse, levure poudre pour faire lever, sel moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir. Produits agricoles, graines, non compris dans d'autres classes ; fruits et légumes aliments pour les animaux, malt. Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.