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Marques déposées par l'association loi 1901 PROFFER
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PROXIRAIL
Marque expirée - Marque en non vigueur

PROXIRAIL
PROFFER association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3527746
Date de dépôt :
27/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/09/2017
PROXIRAIL de PROFFER

Présentation de la marque PROXIRAIL

Déposée le 27 septembre 2007 par l'association loi 1901 PROFFER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROXIRAIL »

Le déposant est l'association loi 1901 PROFFER domicilié(e) 45 Rue jules morin,45300 PITHIVIERS - 45300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROFFER domicilié(e) 45 Rue jules morin,45300 PITHIVIERS - 45300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROXIRAIL est expirée depuis le 27 septembre 2017.


PROFFER association Loi 1901 - 45 Rue jules morin,45300 PITHIVIERS - 45300 - France


PROFFER - 45 Rue jules morin,45300 PITHIVIERS - 45300 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-11

Publication - Publication le 9 nov. 2007 au BOPI 2007-45

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