Marque renouvelée - Marque en vigueur

QE QUALIFELEC
ASSOCIATION PROFESSIONNELLE ET TECHNIQUE DE QUALIFICATION DES ENTREPRISES DU GENIE ELECTRIQUE ET ENERGETIQUE QUALIFELEC, Association régie par la loi du 1er juillet 1901

Numéro de dépôt :
1609713
Date de dépôt :
13/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/02/2030
QE QUALIFELEC de PROFESSIONNELLE ET TECHNIQUE DE QUALIFICATION DES ENTREPRISES DU GENIE ELECTRIQUE ET ENERGETIQUE QUALIFELEC

Présentation de la marque QE QUALIFELEC

Déposée le 13 février 1990 par l'association loi 1901 PROFESSIONNELLE ET TECHNIQUE DE QUALIFICATION DES ENTREPRISES DU GENIE ELECTRIQUE ET ENERGETIQUE QUALIFELEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « QE QUALIFELEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 PROFESSIONNELLE ET TECHNIQUE DE QUALIFICATION DES ENTREPRISES DU GENIE ELECTRIQUE ET ENERGETIQUE QUALIFELEC domicilié(e) 109 rue Lemercier - 75017 - Paris - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AB INITIO, Mme PAIRAULT Annick domicilié(e) 5 rue Daunou - 75002 - Paris - France.

La marque QE QUALIFELEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1609713.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque QE QUALIFELEC arrivera à expiration en date du 13 février 2030.

PROFESSIONNELLE ET TECHNIQUE DE QUALIFICATION DES ENTREPRISES DU GENIE ELECTRIQUE ET ENERGETIQUE QUALIFELEC a également déposé les autres marques suivantes : QE QUALIFELEC PREFEREZ L'EXCELLENCE


ASSOCIATION PROFESSIONNELLE ET TECHNIQUE DE QUALIFICATION DES ENTREPRISES DU GENIE ELECTRIQUE ET ENERGETIQUE QUALIFELEC, Association régie par la loi du 1er juillet 1901 - 109 rue Lemercier - 75017 - Paris - France


AB INITIO, Mme PAIRAULT Annick - 5 rue Daunou - 75002 - Paris - France


Renouvellement sans limitation le 3 décembre 1999 n°2158533 - Publication au BOPI 1999-12-03

Inscription le 12 octobre 1999 - Changement d'adresse n°286387 - Publication au BOPI 1999-10-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-04

Renouvellement sans limitation le 8 octobre 2009 n°2420002 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-08

Inscription le 31 janvier 2011 - Changement de dénomination n°541720 - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-01-31

Renouvellement sans limitation le 13 février 2020 n°2739621 - Publication le 19 juin 2020 au BOPI 2020-02-13

Caisses d'accumulateurs, pèse-acide pour accumulateurs, accumulateurs électriques, appareils pour la recharge des accumulateurs électriques, plaques pour accumulateurs électriques, accumulateurs électriques pour véhicules, avertisseurs acoustiques, aimants, bobines d'électro-aimants, avertisseurs à sifflet d'alarme, instruments d'alarme, batteries d'allumage, appareils d'allumage électrique à distance, allume-cigares pour automobiles, ampèremètres, amplificateurs, tubes d'amplificateurs ou lampes d'amplificateurs, appareils pour l'amplification des sons, ampoules thermoioniques, annonciateurs (électricité), antennes, dispositifs antiparasites (électricité), appareils de coupe à l'arc électrique, armoires de distribution (électricité), dispositifs de commande pour ascenseurs, audions (radio), distributeurs automatiques, timbres avertisseurs électriques, avertisseurs contre le vol, avertisseurs d'incendie, bacs d'accumulateurs, balises lumineuses, enregistreurs à bande magnétique, bandes vidéo, batteries d'allumage, batteries d'anodes, batteries électriques, bobines électriques, supports de bobines électriques, boîtes à clapets (électricité), boîtes de branchement (électricité), boîtes de dérivation (électricité),boîtes de jonction (électricité), boîtiers de haut-parleurs, bornes (électricité), bornes routières lumineuses ou mécaniques, bourdons électriques, boutons de sonnerie, boîtes de branchement (électricité), câbles électriques, canalisations électriques, appareils de contrôle de chaleur, circuits intégrés, cloches de signalisation, collecteurs électriques, installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles, commutateurs, appareils électriques de commutation, commutatrices, condensateurs, conducteurs électriques, conduites d'électricité, matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles), conduits acoustiques, conjoncteurs, connecteurs, boîtes de connexion, tableaux de connexion, connexions, contacts électriques, contacts électriques en métaux précieux, appareils électriques de contrôle, appareils de contrôle de chaleur, instruments de contrôle de chaudières, convertisseurs électriques, coupe-circuit, prises de courant, redresseurs de courant, fils de cuivre isolés, détecteurs, détecteurs d'objets métalliques à usage industriel ou militaire, disjoncteurs, pupitres de distribution (électricité), tableaux de distribution (électricité),matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles), indicateurs de pertes électriques, piles électriques, raccordements électriques, raccords de lignes électriques, relais électriques, transformateurs électriques, enseignes lumineuses, ferme-porte électriques, fibres optiques (fils conducteurs de rayons lumineux), serre fils (électricité), fils conducteurs de rayons lumineux (fibres optiques), fils d'identification pour fils électriques, fils électriques, gaines d'identification pour fils électriques, appareils à haute fréquence, fréquencemètres, fusibles, gabarits (instruments de mesure), gaines pour câbles électriques, galvanomètres, grilles pour accumulateurs électriques, haut-parleurs, indicateurs (électricité), indicateurs de pertes électriques, indicateurs de température, inducteurs (électricité), induits (électricité), interrupteurs, inverseurs (électricité), limiteurs (électricité), tubes lumineux pour la publicité, appareils électriques de mesure, minuteries (à l'exception de celles pour l'horlogerie), ohmmètres, paratonnerres, poires électriques (interrupteurs), dispositifs électriques pour l'ouverture des portes, prises de courant,pupitres de distribution (électricité), raccordements électriques, raccords de lignes électriques, radars, redresseurs de courant, réducteurs (électricité), relais électriques, résistances électriques, rhéostats, ronfleurs, satellites à usage scientifique, bobines de self, semi-conducteurs, serre-fils (électricité), serrures électriques, signalisation lumineuse ou mécanique, sirènes, sonneries (appareils avertisseurs), sonnettes de portes, électriques, sonomètres, appareils pour l'enregistrement, l'amplification, la reproduction et la transmission des sons, appareils à souder électriques, fers à souder électriques, appareils de soudure électrique, appareils électriques de surveillance, survolteurs, tableaux de commande (électricité), tableaux de connexion, tableaux de distribution (électricité), appareils téléphoniques, écouteurs téléphoniques, fils téléphoniques, transmetteurs téléphoniques, télérupteurs, thermostats, timbres avertisseurs électriques, transformateurs, transmetteurs téléphoniques ou télégraphiques, tubes lumineux pour la publicité, installations électriques pour préserver du vol.Installations automatiques d'abreuvage, accumulateurs de chaleurs,appareils d'ionisation pour le traitement de l'air, appareils et machines pour la purification de l'air, appareils pour la désodorisation de l'air, dispositifs pour le refroidissement de l'air, filtres à air pour la climatisation, installations de conditionnement d'air, installations de conditionnement d'air pour véhicules, installations de filtrage d'air, réchauffeurs d'air, sécheurs d'air, stérilisateurs d'air, appareils à air chaud, appareils pour bains d'air chaud, ampoules d'éclairage, ampoules électriques, armoires frigorifiques, installations pour l'aspiration de poussières à usage industriel, boutons électriques lumineux, cafetières électriques, calorifères, capteurs solaires (chauffage), récupérateurs de chaleur, chambres frigorifiques, chaudières de buanderie, chaudières de chauffage, installations de chauffage à eau chaude, chauffe-bains, chauffe-eau, appareils de climatisation, installations de climatisation, installations de climatisation pour véhicules, appareils de conditionnement d'air, installations de conditionnement d'air, installations de conditionnement d'air pour véhicules, congélateurs, corps chauffants, cuisinières,appareils et installations de cuisson, ustensiles de cuisson électriques, diffuseurs (éclairage), douilles de lampes électriques, réchauffeurs d'eau (appareils), installations de chauffage à eau chaude, échangeurs thermiques, appareils et installations d'éclairage, dispositifs de protection pour l'éclairage, régulateurs d'éclairage de scène, appareils et machines frigorifiques, gaufriers électriques, lampes d'éclairage, lampes de laboratoire, lampes de poche, lampes de sûreté, lampes électriques, lampes électriques pour arbres de Noël, lampes germicides pour la purification de l'air, lanternes d'éclairage, plafonniers, plaques chauffantes, plaques de chauffage, pompes à chaleur, installations pour l'aspiration de poussières à usage industriel, radiateurs électriques, réchauffeurs d'air, réflecteurs de lampes, réfrigérateurs, appareils et installations de réfrigération, appareils et installations de refroidissement, refroidisseurs de liquides (installations), appareils et installations de séchage, thermoplongeurs, tubes à décharges électriques pour l'éclairage, tubes de lampes, tubes lumineux pour l'éclairage, installations de chauffage pour véhicules,installations de climatisation pour véhicules, phares de véhicules, réflecteurs pour véhicules, ventilateurs (climatisation), appareils de ventilation (climatisation), installations de ventilation (climatisation) pour véhicules.Agences de publicité, analyse du prix de revient, agences d'informations commerciales, cote en Bourse, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), agences d'informations commerciales, location de matériel publicitaire, location de panneaux d'affichage, mise à jour de documentation publicitaire, publication de textes publicitaires, courrier publicitaire, publication de textes publicitaires, publicité, publicité radiophonique, publicité télévisée, relations publiques, renseignements d'affaires, bureaux de placement.Installation et réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air, installation et réparation d'ascenseurs, installation et réparation de chauffage, construction, installations et réparation d'appareils électriques,équipement de cuisines, installation et réparation de dispositifs d'alarme en cas d'incendie, installation, entretien et réparation de machines, réparation de pompes, installation et réparation d'appareils de réfrigération, installation et réparation de téléphones, installation et réparation de dispositifs d'alarme en cas de vol.Communications radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, transmission de messages. Agences de détectives, services de conseils en construction, établissement de plans pour la construction, consultation en matière de sécurité, location d'appareils électriques, agences pour rencontres

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.