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Marques déposées par l'association loi 1901 PROFESSIONNELLE DES TRANSPORTEURS ROUTIERS DE VOYAGEURS D'ILE DE FRANCE A.P.T.R
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OPTILE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OPTILE
ASSOCIATION PROFESSIONNELLE DES TRANSPORTEURS ROUTIERS DE VOYAGEURS D'ILE DE FRANCE A.P.T.R. (association régie par la loi du 1er juillet 1901)

Numéro de dépôt :
3038581
Date de dépôt :
04/07/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/07/2010

Présentation de la marque OPTILE

Déposée le 4 juillet 2000 par l'association loi 1901 PROFESSIONNELLE DES TRANSPORTEURS ROUTIERS DE VOYAGEURS D'ILE DE FRANCE A.P.T.R auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OPTILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-32 du 11 août 2000.

Le déposant est l'association loi 1901 PROFESSIONNELLE DES TRANSPORTEURS ROUTIERS DE VOYAGEURS D'ILE DE FRANCE A.P.T.R domicilié(e) 7, rue Mansart, 78000 VERSAILLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT - France.

La marque OPTILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3038581.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OPTILE est expirée depuis le 4 juillet 2010.


ASSOCIATION PROFESSIONNELLE DES TRANSPORTEURS ROUTIERS DE VOYAGEURS D'ILE DE FRANCE A.P.T.R. (association régie par la loi du 1er juillet 1901) - 7, rue Mansart, 78000 VERSAILLES - France


CABINET MALEMONT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-52

Inscription le 3 février 2005 - Transmission totale de propriété n°407181 - Publication au BOPI 2005-02-03

Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2001-05

Publication - Publication le 11 août 2000 au BOPI 2000-32

Transport routier de voyageurs.