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Marques déposées par l'association loi 1901 professionnelle des hôteliers
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
Association professionnelle des hôteliers, restaurateurs, limonadiers, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4232693
Date de dépôt :
09/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/12/2025
Marque figurative de professionnelle des hôteliers

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 9 décembre 2015 par l'association loi 1901 professionnelle des hôteliers auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-53 du 31 décembre 2015.

Le déposant est l'association loi 1901 professionnelle des hôteliers domicilié(e) 20 rue Mederic - 75017 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATMARK domicilié(e) 16 rue Milton - 75009 - Paris - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4232693.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 9 décembre 2025.

professionnelle des hôteliers a également déposé les autres marques suivantes : CONJUGUONS LA TRADITION AU FUTUR , EHP , CFA MEDERIC , ECOLE HOTELIERE DE PARIS , CFA MEDERIC anc. ECOLE HOTELIERE DE PARIS , ECOLE HOTELIERE PARIS , ECOLE HOTELIERE DE PARIS


Association professionnelle des hôteliers, restaurateurs, limonadiers, Association loi 1901 - 20 rue Mederic - 75017 - Paris - France


ATMARK - 16 rue Milton - 75009 - Paris - France


Publication - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53

Enregistrement sans modification - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13

Produits de ; l'imprimerie, photographies, articles de papeterie, articles de bureau (à l'exception des meubles) ; papier, carton, boîte en carton, ou en papier, affiches, albums, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers, instruments d'écriture, tableaux (peintures) encadrés ou non, aquarelles, dessins, serviettes de toilette en papier, linge de table en papier, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; publications imprimées ; brochures ; livrets ; livres ; linge de table en papier ; serviettes de table en papier ;

Education ; enseignement ; formation ; divertissement ; information en matière de divertissement et d'éducation ; service de loisirs ; organisation de concours ; conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires ; conduite d'expositions à buts culturels ou éducatif ; publication de textes autres que textes publicitaires ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; cours par correspondance ; formation pratique [démonstration] ; mise à disposition en ligne de vidéos non téléchargeables ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; orientation professionnelle [conseils en matière d'éducation ou de formation] ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logement temporaires ; maisons de retraite pour personnes âgées ; services de cafétérias, services de cafés-restaurants, préparation de repas et de plats à emporter ; services de salons de thé ; location de salles de réunions.