Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 PROFESSIONNELLE DES HEILPRAKTIKER
/
ASSOCIATION PROFESSIONNELLE DES HEILPRAKTIKER PRATICIENS DE SANTE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ASSOCIATION PROFESSIONNELLE DES HEILPRAKTIKER PRATICIENS DE SANTE
ASSOCIATION PROFESSIONNELLE DES HEILPRAKTIKER, Association régie par la loi du 1er Juillet 1901

Numéro de dépôt :
1406656
Date de dépôt :
01/10/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/10/2026
ASSOCIATION PROFESSIONNELLE DES HEILPRAKTIKER PRATICIENS DE SANTE de PROFESSIONNELLE DES HEILPRAKTIKER

Présentation de la marque ASSOCIATION PROFESSIONNELLE DES HEILPRAKTIKER PRATICIENS DE SANTE

Déposée le 1 octobre 1986 par l'association loi 1901 PROFESSIONNELLE DES HEILPRAKTIKER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ASSOCIATION PROFESSIONNELLE DES HEILPRAKTIKER PRATICIENS DE SANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 PROFESSIONNELLE DES HEILPRAKTIKER domicilié(e) 3, rue du Stade - 25630 - SAINTE SUZANNE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. BERNARD Georges domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque ASSOCIATION PROFESSIONNELLE DES HEILPRAKTIKER PRATICIENS DE SANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1406656.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ASSOCIATION PROFESSIONNELLE DES HEILPRAKTIKER PRATICIENS DE SANTE arrivera à expiration en date du 1 octobre 2026.


ASSOCIATION PROFESSIONNELLE DES HEILPRAKTIKER, Association régie par la loi du 1er Juillet 1901 - 3, rue du Stade - 25630 - SAINTE SUZANNE - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. BERNARD Georges - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation n°2074410 - Publication au BOPI 1996-40

Renouvellement sans limitation le 25 septembre 2006 n°2323700 - Publication au BOPI 2006-09-25

Inscription - Changement d'adresse n°30288 - Publication au BOPI

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-41

Inscription le 14 décembre 2006 - Changement d'adresse n°445407 - Publication au BOPI 2006-12-14

Renouvellement sans limitation le 4 octobre 2016 n°2629406 - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2016-10-04

Inscription le 15 février 2018 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°716877 - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-02-15

Revues, périodiques, livres, (produits de l'imprimerie), matériel d'instructions ou d'enseignement, (à l'exception des appareils).Services d'éducation, institutions d'enseignement; services d'information promotionnelle ou commerciale.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.