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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PROFESSIONNAL COMPUTER ASSOCIES FRANCE
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TV USB
Marque expirée - Marque en non vigueur

TV USB
PROFESSIONNAL COMPUTER ASSOCIES FRANCE, SA

Numéro de dépôt :
3636001
Date de dépôt :
11/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/03/2019
TV USB de PROFESSIONNAL COMPUTER ASSOCIES FRANCE

Présentation de la marque TV USB

Déposée le 11 mars 2009 par la Société Anonyme (SA) PROFESSIONNAL COMPUTER ASSOCIES FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TV USB »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROFESSIONNAL COMPUTER ASSOCIES FRANCE domicilié(e) 3 RUE DES AEROSTIERS ZI RICHARDETS SUD - 93165 - NOISY LE GRAND CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 945 411 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROFESSIONNAL COMPUTER ASSOCIES FRANCE domicilié(e) 3 RUE DES AEROSTIERS ZI RICHARDETS SUD - 93165 - NOISY LE GRAND CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TV USB est expirée depuis le 11 mars 2019.

PROFESSIONNAL COMPUTER ASSOCIES FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : INNERMAX , H. , AIR BOX , H.ear , H. Commut , MEDIA PLAYER , MaxInBox , H. commute , HEDEN , HEDEN LE PARTENAIRE DES PROS


PROFESSIONNAL COMPUTER ASSOCIES FRANCE, SA - 3 RUE DES AEROSTIERS ZI RICHARDETS SUD - 93165 - NOISY LE GRAND CEDEX - France - SIREN 421945411


PROFESSIONNAL COMPUTER ASSOCIES FRANCE - 3 RUE DES AEROSTIERS ZI RICHARDETS SUD - 93165 - NOISY LE GRAND CEDEX - France


Publication - Publication le 17 avr. 2009 au BOPI 2009-16

Enregistrement avec modification - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Inscription le 11 mai 2011 - Rejet partiel n°548720 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-05-11

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical.